Mentions légales

 1.     Présentation de notre site web

 

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par WordPress, propriétaire du site wordpress.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment. Le site C2KV.fr appartient à Cé Kan Kon Vaoù – Association, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 5 rue Jean Jacques Rousseau, 13400 AUBAGNE.

Personne physique ou morale, ESCALES Kévin est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : c2k.vaou@gmail.com

Le webmaster, ROMANOFF Juliette, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : juliette.romanoff@gmail.com.

Les mentions légales présentes sur ce site Internet ont été générées et offertes par l’agence de communication web G7design, situé au 11 rue Parmentier à Nice, et rédigées par Alexandre Montenon, de l’agence redacteur-contenu-web.com.

Le site C2KV.fr est hébergé par XXXXXX, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : XXXXXX

2.     Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web C2KV.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Cé Kan Kon Vaoù. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3.     Les produits ou services proposés par C2KV.fr

En accord avec sa politique de communication, le site C2KV.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Cé Kan Kon Vaoù, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site C2KV.fr.

4.     Limitations contractuelles

 

Les informations retranscrites sur notre site web C2KV.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à c2k.vaou@gmail.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web C2KV.fr ne sont pas sous le contrôle de notre association. Par conséquent, nous ne pouvons assurer l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5.     Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web C2KV.fr appartient exclusivement à Cé Kan Kon Vaoù. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000’ d’amende.

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7.     Droit applicable et lois concernées

 

Soumis au droit français, le site web C2KV.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi «informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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